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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREANE HORIZON
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DEOLIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DEOLIA
DEGREANE HORIZON Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1731833
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2018

Présentation de la marque DEOLIA

Déposée le 2 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREANE HORIZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEOLIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREANE HORIZON domicilié(e) 730, rue de l'Initiative, Quartier Saint-Lazare,83390 CUERS (dossier no 2390967) - 83390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 734 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2390967) - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEOLIA est expirée depuis le 2 décembre 2018.

DEGREANE HORIZON a également déposé les autres marques suivantes : AEROVIEW , TA Box , AURIA , PRECIPIA , SIOMA , XARIA , MIRIA , SOLIA


DEGREANE HORIZON Société par actions simplifiée - 730, rue de l'Initiative, Quartier Saint-Lazare,83390 CUERS (dossier no 2390967) - 83390 - France - SIREN 438734311


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2390967) - 13295 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2008 n°2390967 - Publication au BOPI 2008-12-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Renouvellement sans limitation n°2131644 - Publication au BOPI 1999-09

Inscription le 13 avril 2005 - Changement d'adresse n°410806 - Publication au BOPI 2005-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 17 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384035 - Publication au BOPI 2003-12-17

Appareils automatique d'acquisition des "vent". Appareil de transmission et de diffusion de ces mesures